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Étude et évaluation environnementale

Les études et les évaluations environnementales de site visent à mettre en perspective la présence ou non de pollution. Lorsque des contaminants dépassent les normes, des travaux de décontamination doivent souvent être entrepris. Toujours à votre écoute, nos experts vous accompagnent dans la résolution optimale de vos problématiques et la réalisation de vos projets.

 Évaluation environnementale de site

Menée selon la norme CSA Z768-01, l’évaluation environnementale de site phase 1 (EES1) vise à évaluer le risque de la présence potentielle ou réelle de contamination sur un site. À cette étape, aucun échantillonnage n’est réalisé. Cette enquête est souvent exigée lors d’une transaction immobilière ou une demande de refinancement. L’ESS1 permet, entre autres, de sécuriser les investissements et d’établir les responsabilités légales de chacune des parties. Une phase 1 peut être exigée non seulement par les institutions financières et la SCHL, mais aussi par les assureurs. Elle fait preuve de diligence raisonnable en cas de litige.

Nommée aussi caractérisation, l’évaluation environnementale de site : phase 2 (EES2) consiste principalement à procéder à une caractérisation par prélèvement d’échantillons et à effectuer des analyses chimiques. Les tests de sols et d’eau peuvent notamment permettre d’établir, avec plus de précision, l’origine, l’ampleur et l’étendue de la contamination. Ainsi et selon les objectifs du mandat, l’estimation des coûts de réhabilitation peut aussi être réalisée dans ce type de projet. D’autres matériaux peuvent aussi être prélevés, caractériser et évaluer comme les débris, les remblais ou bien les matières dangereuses.

Un projet de réhabilitation (EES3) consiste à effectuer des travaux de décontamination permettant de rendre les sols et l’eau souterraine d’un site conformes aux normes applicables et aux exigences d’une partie prenante comme une banque, un investisseur ou un assureur. Souvent réalisée par excavation pour les sols et par pompage pour l’eau, la dépollution peut, sous certaines conditions, être réalisée in situ par des procédés physiques, chimiques ou même biologiques. Les travaux d’excavation et de pompage demeurent les interventions les plus communes, les plus sûres et les plus rapides. Elles sont également, de façon générale, les plus économiques.

Attestation d’expert (cessation ou changement d’usage)

Certaines activités, passées ou actuelles, sont considérées à risque élevé par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC). Celles-ci sont listées dans le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains (RPRT). Parmi ces dernières, on retrouve, par exemple, les stations-service, les tanneries, l’usinage et l’industrie de la métallurgie.

Ainsi, dans certains contextes et en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), des études de phase 1, 2 et 3 doivent être attestées par un Expert accrédité par le MDDELCC. Essentiellement, ces études attestées sont nécessaires pour les projets et les sites où il a une cessation d’activité ou un changement d’usage d’une activité visée par le RPRT.

Conformité et retrait d’installation de stockage de produits pétroliers

Les équipements de stockage et de distribution de produits pétroliers (mazout, diesel, essence, etc.) sont notamment soumis à la réglementation du code de construction et au code de sécurité. Certaines installations sont qualifiées à risque élevé et, par conséquent, font l’objet d’une surveillance plus rigoureuse.

Dans le cas d’une cessation d’activités d’installation pétrolière, une procédure particulière doit être suivie afin de s’assurer de la qualité des sols et de l’eau autour des équipements, mais aussi afin de certifier que le retrait des équipements s’est fait en conformité avec les exigences réglementaires.

Avis, rapport d’expertise et assistance de dossier juridiques

Dans le but de bâtir une défense crédible dans le cas de contamination par un tiers ou en tant que vice caché par exemple, l’emploi d’un professionnel en environnement s’avère indispensable. L’analyse de la documentation (rapports, avis, correspondance, analyses, plans et devis, etc.) par un professionnel de l’environnement peut s’avérer cruciale lors d’une transaction immobilière afin de bien comprendre les enjeux environnementaux et légaux reliés à la propriété. BPHenvironnement peut effectuer des contre-expertises dans des dossiers de nature environnementale. Celles-ci peuvent être faites afin de rassurer le client sur la qualité du travail effectué par un autre consultant, pour confirmer les résultats obtenus ou encore dans un objectif de validation des frais de décontamination. 

Suivi, contrôle et échantillonnage

Pour certaines activités commerciales ou industrielles, un suivi environnemental peut être exigé par le MDDELCC et/ou la municipalité. Dans ce cas, un échantillonnage répété dans le temps des eaux souterraines, de procédé ou rejetées à l’égout est réalisé. Par exemple, lors de projets de construction, des sols de qualité inconnue peuvent être rencontrés. Dans ce cas, il pourrait être nécessaire d’évaluer leur qualité environnementale afin de choisir un mode de gestion adéquat.

Urgences environnementales 24h/24h

En cas de déversement accidentel, de bris, lors d’incident ou de fuite, une intervention rapide et efficace permet de limiter les impacts sur la santé, la sécurité et l’environnement. L’intervention d’urgence permet aussi de limiter les dégâts et de récupérer rapidement les produits déversés, ce qui peut diminuer grandement les coûts de décontamination. La présence de professionnels permet de se conformer aux exigences légales et techniques relatives à un déversement accidentel.

BPH environnement offre des services professionnels d’urgence en environnement 24 h sur 24 h, 7 jours par semaine.